Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD VANDROS GOM (BVG
/
FRAP'M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAP'M
BERNARD VANDROS GOM (BVG), Société anonyme

Numéro de dépôt :
3264815
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2023
FRAP\'M de BERNARD VANDROS GOM (BVG

Présentation de la marque FRAP'M

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BERNARD VANDROS GOM (BVG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAP'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD VANDROS GOM (BVG domicilié(e) 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 453 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FRAP'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAP'M est expirée depuis le 24 décembre 2023.


BERNARD VANDROS GOM (BVG), Société anonyme - 31 rue Chardonnet - 71590 - GERGY - France - SIREN 726620453


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546683 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; mandrins (outils).