Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
le cotonnier
Numéro de dépôt :
3657669
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque le cotonnier
Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par bernard vanderschooten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cotonnier »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
bernard vanderschooten a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 11 mars 2010 - Retrait total n°518609 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11