Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

le cotonnier
bernard vanderschooten

Numéro de dépôt :
3657669
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
le cotonnier de bernard vanderschooten

Présentation de la marque le cotonnier

Déposée par voie électronique le 16 juin 2009 par bernard vanderschooten auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le cotonnier »

Le déposant est bernard vanderschooten domicilié(e) 660 rue de l'épinette - 59850 - nieppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bernard vanderschooten domicilié(e) 660 rue de l'epinette - 59850 - nieppe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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bernard vanderschooten a également déposé les autres marques suivantes : ORIGIN FIBRE CONFORT


bernard vanderschooten - 660 rue de l'épinette - 59850 - nieppe - France


bernard vanderschooten - 660 rue de l'epinette - 59850 - nieppe - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 11 mars 2010 - Retrait total n°518609 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.