Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur Bernard TROUVILLIEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MicroConque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Bernard TROUVILLIEZ domicilié(e) Florence, Route de Vannes sur Cosson - 45600 - Viglain - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard TROUVILLIEZ domicilié(e) Florence, Route de Vannes sur Cosson - 45600 - Viglain - France.
La marque MicroConque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard TROUVILLIEZ - Florence, Route de Vannes sur Cosson - 45600 - Viglain - France
M. Bernard TROUVILLIEZ - Florence, Route de Vannes sur Cosson - 45600 - Viglain - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ;
Instruments de musique électroniques ;
Jeux, jouets.
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