Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBULANCE BELLOPRATAINE
Monsieur Bernard TREMBLAIS et Madame Monique TREMBLAIS

Numéro de dépôt :
1747559
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque AMBULANCE BELLOPRATAINE

Déposée le 21 juin 1991 par monsieur Bernard TREMBLAIS et Madame Monique TREMBLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBULANCE BELLOPRATAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard TREMBLAIS et Madame Monique TREMBLAIS domicilié(e) Z.I. Evre et Loire, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque AMBULANCE BELLOPRATAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCE BELLOPRATAINE est expirée depuis le 21 juin 2001.


Monsieur Bernard TREMBLAIS et Madame Monique TREMBLAIS - Z.I. Evre et Loire, 49600 BEAUPREAU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Transport, notamment transport en ambulance, services de taxis