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Marques déposées par monsieur Bernard TOUZET
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BRAD' LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAD' LITERIE
Monsieur Bernard TOUZET

Numéro de dépôt :
1577680
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000

Présentation de la marque BRAD' LITERIE

Déposée le 27 février 1990 par monsieur Bernard TOUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRAD' LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard TOUZET domicilié(e) 5 Impasse de la Licorne, 78480 VERNEUIL SUR SEINEet Monsieur Philippe PARIS,4 Chemin des Logettes à, 95260 BEAUMONT SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE - France.

La marque BRAD' LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAD' LITERIE est expirée depuis le 27 février 2000.

Bernard TOUZET a également déposé les autres marques suivantes : BRAD' BAINS , BRAD' CUISINES , DIFF.ACTIV


Monsieur Bernard TOUZET - 5 Impasse de la Licorne, 78480 VERNEUIL SUR SEINEet Monsieur Philippe PARIS,4 Chemin des Logettes à, 95260 BEAUMONT SUR OISE - France


CABINET GERARD LARAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).