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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD TOURET INTERNATIONAL
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ART & CO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART & CO
BERNARD TOURET INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3471667
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
ART & CO de BERNARD TOURET INTERNATIONAL

Présentation de la marque ART & CO

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD TOURET INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & CO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD TOURET INTERNATIONAL domicilié(e) 55 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 797 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique LEFEBVRE domicilié(e) 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & CO est expirée depuis le 22 décembre 2016.

BERNARD TOURET INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS MRB “ COPIES DE TABLEAUX DE MAITRES… ” , ART AND CO


BERNARD TOURET INTERNATIONAL SAS - 55 avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 448797969


Madame Véronique LEFEBVRE - 4 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; clichés, affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.