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Marques déposées par BERNARD TORMO
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CREATIFS ENSEMBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREATIFS ENSEMBLE
BERNARD TORMO

Numéro de dépôt :
3612484
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
CREATIFS ENSEMBLE de BERNARD TORMO

Présentation de la marque CREATIFS ENSEMBLE

Déposée le 19 novembre 2008 par BERNARD TORMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIFS ENSEMBLE »

Le déposant est BERNARD TORMO domicilié(e) LD SAPHAREY,24800 SARRAZAC - 24800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD TORMO domicilié(e) LD SAPHAREY,24800 SARRAZAC - 24800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIFS ENSEMBLE est expirée depuis le 19 novembre 2018.

BERNARD TORMO a également déposé les autres marques suivantes : CONSTELLATIONS CREATIVES


BERNARD TORMO - LD SAPHAREY,24800 SARRAZAC - 24800 - France


BERNARD TORMO - LD SAPHAREY,24800 SARRAZAC - 24800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.