Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T O M S
Bernard TOMCZAK

Numéro de dépôt :
1504155
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
09/12/1998

Présentation de la marque T O M S

Déposée le 9 décembre 1988 par Bernard TOMCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « T O M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard TOMCZAK, domicilié(e) 5, rue du Muguet, 62490 VITRY EN ARTOIS. - France.

La marque T O M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T O M S est expirée depuis le 9 décembre 1998.

Bernard TOMCZAK a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTOM , TOMING , BALLMANS , BALLTOM , TOM LE BONHEUR , COURTOMING


Bernard TOMCZAK - 5, rue du Muguet, 62490 VITRY EN ARTOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

articles de gymnastique et de sport - publicité et affaires - éducation et divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.