Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VELECTRA
Bernard TiLLON Agissant pour le compte de la société “ VELECTRA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3522581
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VELECTRA de Bernard TiLLON

Présentation de la marque VELECTRA

Déposée le 3 septembre 2007 par Bernard TiLLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELECTRA »

Le déposant est Bernard TiLLON Agissant pour le compte de la société “ VELECTRA ” en cours de formation domicilié(e) 128 Allée des Topazes, Le Jardin des Tuquoises Bat.D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard TiLLON domicilié(e) 128 Allée des Topazes, Le Jardin des Tuquoises Bat.D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard TiLLON a également déposé les autres marques suivantes : AGEA Le nouveau monde de l'energie , AUSTRAL MOTORS


Bernard TiLLON Agissant pour le compte de la société “ VELECTRA ” en cours de formation - 128 Allée des Topazes, Le Jardin des Tuquoises Bat.D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Bernard TiLLON - 128 Allée des Topazes, Le Jardin des Tuquoises Bat.D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Rejet total n°476167 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.