Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CARROSSERIE DIFFUSION
BERNARD TEISSIER, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation JOHANNA WARLUS, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3820560
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CARROSSERIE DIFFUSION
Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par BERNARD TEISSIER et JOHANNA WARLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARROSSERIE DIFFUSION »
Les déposants sont BERNARD TEISSIER, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation domicilié(e) 7 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France et JOHANNA WARLUS, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation domicilié(e) 8 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD TEISSIER domicilié(e) 7 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD TEISSIER, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation - 7 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France
JOHANNA WARLUS, Agissant pour le compte de la société "CARROSSERIE DIFFUSION" en cours de formation - 8 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France
BERNARD TEISSIER - 7 ZAE LES GRAVES DU RIOU BOURDOUX - 04400 - SAINT PONS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568909 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation).
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