Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSPHERE
BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
99790960
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque MICROSPHERE

Déposée le 7 mai 1999 par BERNARD TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICROSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 919 North Michigan, Suite 1710, Chicago, Illinois 60611, ETATS-UNIS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MICROSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSPHERE est expirée depuis le 7 mai 2009.

BERNARD TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : MICROGARDE , MICROSPHÈRE


BERNARD TECHNOLOGIES, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 919 North Michigan, Suite 1710, Chicago, Illinois 60611, ETATS-UNIS - États-Unis


NOVAMARK - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447680 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Oxydants auto-stérilisants à effet prolongé utilisés dans la fabrication des déodorisants et des biocides qui contrôlent la croissance des micro-organismes.