Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROGARDE
BERNÀRD TECHNOLOGIES, Inc. Société organisé selon les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
95601141
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2015

Présentation de la marque MICROGARDE

Déposée le 13 décembre 1995 par la société BERNÀRD TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROGARDE »

Le déposant est la société BERNÀRD TECHNOLOGIES domicilié(e) 222 East Chestnut Street CHICAGO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2305537) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2305537) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROGARDE est expirée depuis le 13 décembre 2015.

BERNÀRD TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : MICROSPHERE , MICROSPHÈRE


BERNÀRD TECHNOLOGIES, Inc. Société organisé selon les lois de l'Etat du DELAWARE - 222 East Chestnut Street CHICAGO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2305537) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2305537) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447680 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305537 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Oxydants auto-stérilisants à libération retardée