Marque expirée - Marque en non vigueur

CASATYS
BERNARD TEBOUL

Numéro de dépôt :
3418986
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
SOPHIA-ANTIPOLIS
Date d'expiration :
27/03/2016
CASATYS de BERNARD TEBOUL

Présentation de la marque CASATYS

Déposée le 27 mars 2006 par BERNARD TEBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOPHIA-ANTIPOLIS), la marque française « CASATYS »

Le déposant est BERNARD TEBOUL domicilié(e) 23 AVENUE GEORGES GALLICE,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD TEBOUL domicilié(e) 23 AVENUE GEORGES GALLICE,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASATYS est expirée depuis le 27 mars 2016.


BERNARD TEBOUL - 23 AVENUE GEORGES GALLICE,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France


BERNARD TEBOUL - 23 AVENUE GEORGES GALLICE,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.