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Marques déposées par madame BERNARD Sylvette
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CHATEAU Tour Belair
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU Tour Belair
Mme BERNARD Sylvette
GFA Tour Belair

Numéro de dépôt :
3256139
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
CHATEAU Tour Belair de BERNARD Sylvette

Présentation de la marque CHATEAU Tour Belair

Déposée le 27 octobre 2003 par madame BERNARD Sylvette et GFA Tour Belair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU Tour Belair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Les déposants sont madame BERNARD Sylvette - France et GFA Tour Belair domicilié(e) 28 LUCRABEY,33250 CISSAC - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERNARD Sylvette domicilié(e) 28 LUCRABEY,33250 CISSAC - 33250 - France.

La marque CHATEAU Tour Belair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU Tour Belair est expirée depuis le 27 octobre 2013.

BERNARD Sylvette a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de LUCRABEY


Mme BERNARD Sylvette - France

GFA Tour Belair - 28 LUCRABEY,33250 CISSAC - 33250 - France - SIREN 3


Mme BERNARD Sylvette - 28 LUCRABEY,33250 CISSAC - 33250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vins d'appellation d'originecontrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Tour Bel Air.