Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bernard SYLVAND
/
GEMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMEL
Bernard SYLVAND

Numéro de dépôt :
3751076
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2020
GEMEL de Bernard SYLVAND

Présentation de la marque GEMEL

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2010 par Bernard SYLVAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Bernard SYLVAND domicilié(e) 55 route d'Ifs - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SYLVAND domicilié(e) 55 route d'Ifs - 14000 - Caen - France.

La marque GEMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMEL est expirée depuis le 2 juillet 2020.


Bernard SYLVAND - 55 route d'Ifs - 14000 - Caen - France


Bernard SYLVAND - 55 route d'Ifs - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Éducation ; formation ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.