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Marques déposées par monsieur BERNARD Sylvain
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SYBEL ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYBEL ENVIRONNEMENT
M. BERNARD Sylvain
M. BORDAS Eric

Numéro de dépôt :
3908778
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
SYBEL ENVIRONNEMENT de BERNARD Sylvain

Présentation de la marque SYBEL ENVIRONNEMENT

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur BERNARD Sylvain et monsieur BORDAS Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYBEL ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont monsieur BERNARD Sylvain domicilié(e) Résidence le Clos de l'étoile, 15 rue du Pré-Pigeon - 49100 - ANGERS - France et monsieur BORDAS Eric domicilié(e) 6 rue Louis Loucheur - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD Sylvain domicilié(e) Résidence le Clos de l'étoile, 15 rue du Pré-Pigeon - 49100 - ANGERS - France.

La marque SYBEL ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYBEL ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 28 mars 2022.


M. BERNARD Sylvain - Résidence le Clos de l'étoile, 15 rue du Pré-Pigeon - 49100 - ANGERS - France

M. BORDAS Eric - 6 rue Louis Loucheur - 44200 - NANTES - France


M. BERNARD Sylvain - Résidence le Clos de l'étoile, 15 rue du Pré-Pigeon - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581769 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation.