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Marques déposées par la société BERNARD Stéphanie A105
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ENERGY-LED
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGY-LED
BERNARD Stéphanie A105

Numéro de dépôt :
3593864
Date de dépôt :
11/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018
ENERGY-LED de BERNARD Stéphanie A105

Présentation de la marque ENERGY-LED

Déposée le 11 août 2008 par la société BERNARD Stéphanie A105 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGY-LED »

Le déposant est la société BERNARD Stéphanie A105 domicilié(e) 39 Boulevard Wagner,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 339 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMXS S. BERNARD A105 domicilié(e) 39 Boulevard Wagner,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY-LED est expirée depuis le 11 août 2018.


BERNARD Stéphanie A105 - 39 Boulevard Wagner,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 505339101


CMXS S. BERNARD A105 - 39 Boulevard Wagner,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 8 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659136 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.