Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les 3 trompettes ou les trois trompettes
bernard soustrot
guy touvron
thierry caens

Numéro de dépôt :
3804397
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
les 3 trompettes ou les trois trompettes de bernard soustrot

Présentation de la marque les 3 trompettes ou les trois trompettes

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par bernard soustrot, guy touvron, thierry caens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les 3 trompettes ou les trois trompettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont bernard soustrot domicilié(e) 9 rue leon blum - 66380 - pia - France, guy touvron domicilié(e) 1 rue rossini - 75009 - paris - France, thierry caens domicilié(e) 7 rue de l'ecole de droit porte x - 21000 - dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry caens domicilié(e) 7 rue de l'ecole de droit porte x - 21000 - dijon - France.

La marque les 3 trompettes ou les trois trompettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les 3 trompettes ou les trois trompettes est expirée depuis le 8 février 2021.


bernard soustrot - 9 rue leon blum - 66380 - pia - France

guy touvron - 1 rue rossini - 75009 - paris - France

thierry caens - 7 rue de l'ecole de droit porte x - 21000 - dijon - France


thierry caens - 7 rue de l'ecole de droit porte x - 21000 - dijon - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.