Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SOULAS
Monsieur Bernard SOULAS, SCE CHATEAU BEAUMONT, 3, rue du Moulin à Vent, 33320 EYSINES.

Numéro de dépôt :
1301177
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
08/01/1995

Présentation de la marque CHATEAU SOULAS

Déposée le 8 janvier 1985 par monsieur Bernard SOULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU SOULAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard SOULAS - France.

La marque CHATEAU SOULAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SOULAS est expirée depuis le 8 janvier 1995.


Monsieur Bernard SOULAS, SCE CHATEAU BEAUMONT, 3, rue du Moulin à Vent, 33320 EYSINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU SOULAS.