S PROCESSUS GRAPHIC
Présentation de la marque S PROCESSUS GRAPHIC
Déposée le 28 octobre 2013 par mademoiselle Bernard Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S PROCESSUS GRAPHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S PROCESSUS GRAPHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043270.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S PROCESSUS GRAPHIC est expirée depuis le 28 octobre 2023.
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18