Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJECTIF PLOMB Lutte contre le saturnisme
Bernard SIMON
Paul HAYAT
Patrick BISMUTH

Numéro de dépôt :
98745220
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque OBJECTIF PLOMB Lutte contre le saturnisme

Déposée le 6 août 1998 par Bernard SIMON, Paul HAYAT, Patrick BISMUTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OBJECTIF PLOMB Lutte contre le saturnisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Les déposants sont Bernard SIMON, domicilié(e) 29, rue du plateau, 91270 Vigneux sur Seine - France, Paul HAYAT, domicilié(e) 34, rue de Lorraine, 93200 Saint Denis - France, Patrick BISMUTH, domicilié(e) 31, rue de Lorraine, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMON - France.

La marque OBJECTIF PLOMB Lutte contre le saturnisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF PLOMB Lutte contre le saturnisme est expirée depuis le 6 août 2008.


Bernard SIMON - 29, rue du plateau, 91270 Vigneux sur Seine - France

Paul HAYAT - 34, rue de Lorraine, 93200 Saint Denis - France

Patrick BISMUTH - 31, rue de Lorraine, 75019 Paris - France


Bernard SIMON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Travaux de plomberie Désinfection Service d'installation de sanitaires.