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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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New Bulles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

New Bulles
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4508831
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
New Bulles de Bernard SILVANT

Présentation de la marque New Bulles

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « New Bulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

La marque New Bulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New Bulles arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , Bulles de vin jaune , L'Arrangé Jurassien , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).