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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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L'Arrangé Jurassien
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Arrangé Jurassien
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4527942
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Arrangé Jurassien de Bernard SILVANT

Présentation de la marque L'Arrangé Jurassien

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arrangé Jurassien »

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21 B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , Bulles de vin jaune , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT - 21 B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 25 mars 2020 - Rejet total n°783380 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).