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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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L'Arrangé Comtois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Arrangé Comtois
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4520540
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Arrangé Comtois de Bernard SILVANT

Présentation de la marque L'Arrangé Comtois

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Arrangé Comtois »

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , Bulles de vin jaune , L'Arrangé Jurassien , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774789 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).