Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
/
Bulles de vin d'or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bulles de vin d'or
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4406890
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
Bulles de vin d\'or de Bernard SILVANT

Présentation de la marque Bulles de vin d'or

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de vin d'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

La marque Bulles de vin d'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de vin d'or arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , Bulles de vin jaune , L'Arrangé Jurassien , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Monsieur Bernard SILVANT - 21B 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).