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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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Bulles de Levrette
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bulles de Levrette
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4517429
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bulles de Levrette de Bernard SILVANT

Présentation de la marque Bulles de Levrette

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de Levrette »

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21 B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de vin jaune , L'Arrangé Jurassien , Bulles de...? , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Monsieur Bernard SILVANT - 21 B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Inscription le 24 octobre 2019 - Rejet total n°771260 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.