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Marques déposées par monsieur Bernard SILVANT
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Bulles de...?
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bulles de...?
Monsieur Bernard SILVANT

Numéro de dépôt :
4500677
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
Bulles de...? de Bernard SILVANT

Présentation de la marque Bulles de...?

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Bernard SILVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de...? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT domicilié(e) 21B Quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France.

La marque Bulles de...? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de...? arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Bernard SILVANT a également déposé les autres marques suivantes : New Bulles , L'Arrangé Comtois , Sirop de vin jaune , Bulles de Levrette , Bulles de vin jaune , L'Arrangé Jurassien , Gelée au confit de vin jaune , L'Arhum' attisé Jurassien , Bulles de vin d'or , L'Arhum' attisé Comtois


Monsieur Bernard SILVANT - 21B quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Bernard SILVANT, Monsieur Bernard SILVANT - 21B Quai du canal - 25250 - L'isle sur le doubs - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).