Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pétris de Bio
Monsieur BERNARD SELLER

Numéro de dépôt :
4426489
Date de dépôt :
07/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2028
Pétris de Bio de BERNARD SELLER

Présentation de la marque Pétris de Bio

Déposée par voie électronique le 7 février 2018 par monsieur BERNARD SELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pétris de Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur BERNARD SELLER domicilié(e) 20 RUE MARECHAL - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1949, Monsieur BERNARD SELLER domicilié(e) 20 RUE MARECHAL - 45250 - BRIARE - France.

La marque Pétris de Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pétris de Bio arrivera à expiration en date du 7 février 2028.

BERNARD SELLER a également déposé les autres marques suivantes : Les Toqués du Pain


Monsieur BERNARD SELLER - 20 RUE MARECHAL - 45250 - BRIARE - France


1949, Monsieur BERNARD SELLER - 20 RUE MARECHAL - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.