Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTILLON
Bernard SEIGNERT

Numéro de dépôt :
1525777
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
13/04/1999
CROUSTILLON de Bernard SEIGNERT

Présentation de la marque CROUSTILLON

Déposée le 13 avril 1989 par Bernard SEIGNERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « CROUSTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard SEIGNERT, domicilié(e) Les Sétérées, 26400 CREST - France.

La marque CROUSTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTILLON est expirée depuis le 13 avril 1999.


Bernard SEIGNERT - Les Sétérées, 26400 CREST - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Produit Alimentaire pané destiné à être mangé chaud à base de concentré de protéines animales: fromages ou spécialités fromagères...ou végétales: toffu...

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.