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Marques déposées par monsieur Bernard Schwilden
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TEC SAFETY WORKWEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC SAFETY WORKWEAR
M. Bernard Schwilden
M. Alain Moury

Numéro de dépôt :
4000795
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
TEC SAFETY WORKWEAR de Bernard Schwilden

Présentation de la marque TEC SAFETY WORKWEAR

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur Bernard Schwilden et monsieur Alain Moury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEC SAFETY WORKWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Bernard Schwilden domicilié(e) Le Pouzat, La Grangeasse - 07320 - Saint-Agrève - France et monsieur Alain Moury domicilié(e) 68 avenue de la Malgrange - 54140 - Jarville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Schwilden domicilié(e) Le Pouzat, La Grangeasse - 07320 - Saint-Agrève - France.

La marque TEC SAFETY WORKWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC SAFETY WORKWEAR est expirée depuis le 25 avril 2023.


M. Bernard Schwilden - Le Pouzat, La Grangeasse - 07320 - Saint-Agrève - France

M. Alain Moury - 68 avenue de la Malgrange - 54140 - Jarville - France


M. Bernard Schwilden - Le Pouzat, La Grangeasse - 07320 - Saint-Agrève - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 30 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617541 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.