Marque expirée - Marque en non vigueur

Tra'Design
Bernard SCHUMACHER

Numéro de dépôt :
3689585
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/11/2019
Tra\'Design de Bernard SCHUMACHER

Présentation de la marque Tra'Design

Déposée le 6 novembre 2009 par Bernard SCHUMACHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Tra'Design »

Le déposant est Bernard SCHUMACHER domicilié(e) 27 rue de l'Eglise - 57720 - RIMLING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SCHUMACHER domicilié(e) 27 rue de l'Eglise - 57720 - RIMLING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tra'Design est expirée depuis le 6 novembre 2019.


Bernard SCHUMACHER - 27 rue de l'Eglise - 57720 - RIMLING - France


Bernard SCHUMACHER - 27 rue de l'Eglise - 57720 - RIMLING - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; Charpentes métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Charpentes non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; Installation, réparation, rénovation de charpente ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).