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Marques déposées par monsieur bernard SANZ
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Free House
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free House
Monsieur bernard SANZ

Numéro de dépôt :
4491545
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
Free House de bernard SANZ

Présentation de la marque Free House

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur bernard SANZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Free House » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur bernard SANZ domicilié(e) 9 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANZ, Monsieur Bernard SANZ domicilié(e) 9 Route de la Gare - 13570 - BARBENTANE - France.

La marque Free House a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free House arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.


Monsieur bernard SANZ - 9 ROUTE DE LA GARE - 13570 - BARBENTANE - France


SANZ, Monsieur Bernard SANZ - 9 Route de la Gare - 13570 - BARBENTANE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Constructions métalliques ;

Constructions non métalliques ;

Construction ;

Architecture.