Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par monsieur Bernard SALMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « montachvo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est monsieur Bernard SALMON domicilié(e) 412 RUE DES LAVANDIERES, St marsault, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard SALMON domicilié(e) 412 RUE DES LAVANDIERES, St marsault, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France.
La marque montachvo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque montachvo arrivera à expiration en date du 12 février 2026.
Bernard SALMON a également déposé les autres marques suivantes : Baignalo
M. Bernard SALMON - 412 RUE DES LAVANDIERES, St marsault, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France
M. Bernard SALMON - 412 RUE DES LAVANDIERES, St marsault, 79380 LA FORET SUR SEVRE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Outil de levage manuel des personnes ;
équipement de protection et de sécurité à savoir coque-siège, harnais et filet destinés au maintien d'une personne handicapée assise pour la pratique de l'équitation ;
Selles pour chevaux intégrant un dispositif de maintien des personnes handicapées assises ;
équipement de loisir et de sport à savoir coque-siège avec harnais et filet pour la pratique de l'équitation par des personnes handicapées.
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