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Marques déposées par monsieur Bernard SABATIER
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L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE
Monsieur Bernard SABATIER

Numéro de dépôt :
95557469
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE

Déposée le 9 février 1995 par monsieur Bernard SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est monsieur Bernard SABATIER domicilié(e) 2 Place Charles Fillion, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACADEMIE NATIONALE DE LUTHERIE est expirée depuis le 9 février 2005.

Bernard SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Barreurs d'Harmonie


Monsieur Bernard SABATIER - 2 Place Charles Fillion, 75017 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379253 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Instruments de musique. Activités sportives. Production de spectacles, Agence pour artistes. Location d'appareils de projection de cinema et accéssoires de décors de théatre. Réservation de places pour le spectacles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.