Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOCARTIL
Mr BERNARD SAAL

Numéro de dépôt :
3384301
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
PHYTOCARTIL de BERNARD SAAL

Présentation de la marque PHYTOCARTIL

Déposée le 6 octobre 2005 par monsieur BERNARD SAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCARTIL »

Le déposant est monsieur BERNARD SAAL domicilié(e) 151 AVENUE DE WAGRAM,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERNARD SAAL domicilié(e) 151 AVENUE DE WAGRAM,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCARTIL est expirée depuis le 6 octobre 2015.

BERNARD SAAL a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO FLAM , OLIGO PROSTATE , STATIPREVENT , CYSTI ZEN


Mr BERNARD SAAL - 151 AVENUE DE WAGRAM,75017 PARIS - 75017 - France


Mr BERNARD SAAL - 151 AVENUE DE WAGRAM,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 1 août 2006 - Rejet partiel n°438124 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet).