Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre
BERNARD SA, SAS

Numéro de dépôt :
3185255
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
25/09/2022
JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre de BERNARD SA

Présentation de la marque JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD SA domicilié(e) ERMITAGE - 62121 - GOMIECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 393 876 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD, SA domicilié(e) ERMITAGE - 62121 - GOMIECOURT - France.

La marque JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JB Bernard Spécialiste en plants de pommes de terre est expirée depuis le 25 septembre 2022.

BERNARD SA a également déposé les autres marques suivantes : Le Club des Jardiniers Gourmands SELECTION DE PLANTE DE POMMES DE TERRE , CLUB DES JARDINIERS GOURMANDS


BERNARD SA, SAS - ERMITAGE - 62121 - GOMIECOURT - France - SIREN 398393876


BERNARD, SA - ERMITAGE - 62121 - GOMIECOURT - France


Inscription le 28 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431132 - Publication au BOPI 2006-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506069 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Semences - plants