LA MAISON DES ENTREPRISES
Présentation de la marque LA MAISON DES ENTREPRISES
Déposée le 11 août 2012 par monsieur Bernard RUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MAISON DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES ENTREPRISES est expirée depuis le 11 août 2022.
Bernard RUCK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48