Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trèfle Vert
BERNARD ROYAL DAUPHINE

Numéro de dépôt :
4529928
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
Trèfle Vert de BERNARD ROYAL DAUPHINE

Présentation de la marque Trèfle Vert

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par BERNARD ROYAL DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trèfle Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est BERNARD ROYAL DAUPHINE domicilié(e) 15 Route d'Allex - 26400 - GRANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Trèfle Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trèfle Vert arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

BERNARD ROYAL DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL BERNARD , ROYAL BERNARD , LE POULET DE MON ENFANCE , LE MAISTRE GOURMET , , ROYAL BERNARD ROYAL HALAL , ROYAL COUNTRY POULET PRET A ROTIR ROYAL BERNARD ,


BERNARD ROYAL DAUPHINE - 15 Route d'Allex - 26400 - GRANE - France


Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Volaille (viande); viandes de volailles, entières, découpées, fraîches, cuites ou congelées; viande de volaille préparée ou non; gibier; extraits de viande; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de viande de volaille; plats préparés ou cuisinés à base de viande de volaille.