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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE
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ROYAL BERNARD ROYAL HALAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BERNARD ROYAL HALAL
BERNARD ROYAL DAUPHINE, Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3886607
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
ROYAL BERNARD ROYAL HALAL de BERNARD ROYAL DAUPHINE

Présentation de la marque ROYAL BERNARD ROYAL HALAL

Déposée le 5 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL BERNARD ROYAL HALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE domicilié(e) LE VILLAGE - 26400 - GRANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 046 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ROYAL BERNARD ROYAL HALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BERNARD ROYAL HALAL est expirée depuis le 5 janvier 2022.

BERNARD ROYAL DAUPHINE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL BERNARD , Trèfle Vert , ROYAL BERNARD , LE POULET DE MON ENFANCE , LE MAISTRE GOURMET , , ROYAL COUNTRY POULET PRET A ROTIR ROYAL BERNARD ,


BERNARD ROYAL DAUPHINE, Société anonyme à Conseil d'administration - LE VILLAGE - 26400 - GRANE - France - SIREN 310046610


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 1 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°734658 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ; Pour des produits exclusivement hallal et répondant aux rites musulmans ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pour des produits exclusivement hallal et répondant aux rites musulmans ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire ; Tous ces services étant en rapport avec des produits exclusivement hallal et répondant aux rites musulmans.