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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE SA
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ROYAL DAUPHINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL DAUPHINE
BERNARD ROYAL DAUPHINE SA, Société Anonyme à conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
92422003
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
27/05/2022

Présentation de la marque ROYAL DAUPHINE

Déposée le 27 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « ROYAL DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD ROYAL DAUPHINE SA domicilié(e) Le Village - 26400 - GRÂNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 046 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ROYAL DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL DAUPHINE est expirée depuis le 27 mai 2022.

BERNARD ROYAL DAUPHINE SA a également déposé les autres marques suivantes : CHIC


BERNARD ROYAL DAUPHINE SA, Société Anonyme à conseil d'Administration - Le Village - 26400 - GRÂNE - France - SIREN 310046610


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157698 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2220837 - Publication au BOPI 2002-05-17

Inscription le 2 février 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°294637 - Publication au BOPI 2000-02-02

Renouvellement sans limitation n°2218110 - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2012 n°2495357 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 1 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°734657 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-01

Dinde, découpes de dinde, rôtis cuits, saucisserie, jambons, cordons bleus et charcuterie à base de dinde. plats cuisinés à base de dinde