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Marques déposées par monsieur Bernard ROY
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LE CAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAP
Monsieur Bernard ROY

Numéro de dépôt :
4435118
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
LE CAP de Bernard ROY

Présentation de la marque LE CAP

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par monsieur Bernard ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Bernard ROY domicilié(e) 68 rue Hallé - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Roy domicilié(e) 68 rue Hallé - 75014 - Paris - France.

La marque LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAP arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


Monsieur Bernard ROY - 68 rue Hallé - 75014 - Paris - France


Monsieur Bernard Roy - 68 rue Hallé - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748252 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

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