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Marques déposées par la société Bernard ROY
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CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM
Bernard ROY

Numéro de dépôt :
3430817
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2016
CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM de Bernard ROY

Présentation de la marque CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM

Déposée le 18 mai 2006 par la société Bernard ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM »

Le déposant est la société Bernard ROY domicilié(e) 8, Les Essertés,27930 AVIRON - 27930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 290 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ROY domicilié(e) 8, Les Essertés,27930 AVIRON - 27930 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET ROY www.FISCALITE-SOCIETES.COM est expirée depuis le 18 mai 2016.

Bernard ROY a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPERT FERMETURES , VOLET'BALL , ALUROY , LE CAP , L'Arlequin : LE CINEMA Autrement , ROLLTWIN


Bernard ROY - 8, Les Essertés,27930 AVIRON - 27930 - France - SIREN 391290335


Bernard ROY - 8, Les Essertés,27930 AVIRON - 27930 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

– conseil en patrimoine. – conseil en défiscalisation. – affaires immobilières. – analyse financière.

– formation.

– service de conseil juridique. – élaboration de logiciel informatique.