Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAYN ROMAN
Numéro de dépôt :
1105277
Date de dépôt :
28/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HAYN ROMAN
Déposée le 28 août 1979 par monsieur Bernard ROUZEROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HAYN ROMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAYN ROMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HAYN ROMAN est expirée depuis le 28 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011