Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par BERNARD ROUXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON DE CHARME »
Le déposant est BERNARD ROUXEL domicilié(e) CHEZ MR BERTHELET 18F RUE DE LATTRE DE TASSIGNY 01100 OYONNAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATIFA MESSAI domicilié(e) 18F DE LATTRE DE TASSIGNY - 01100 - OYONNAX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE CHARME est expirée depuis le 19 février 2020.
BERNARD ROUXEL - CHEZ MR BERTHELET 18F RUE DE LATTRE DE TASSIGNY 01100 OYONNAX - France
LATIFA MESSAI - 18F DE LATTRE DE TASSIGNY - 01100 - OYONNAX - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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