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Marques déposées par la société Bernard ROUSSEAU
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CUVEE 23
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE 23
Bernard ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
93477742
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque CUVEE 23

Déposée le 20 juillet 1993 par la société Bernard ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CUVEE 23 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société Bernard ROUSSEAU domicilié(e) 22 et 23 rue des Vignes, 51700 VILLERS S/CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 447 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ROUSSEAU - France.

La marque CUVEE 23 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477742.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE 23 est expirée depuis le 20 juillet 2003.


Bernard ROUSSEAU - 22 et 23 rue des Vignes, 51700 VILLERS S/CHATILLON - France - SIREN 780447652


Bernard ROUSSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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