Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART LOGIQUE
BERNARD Roselyne, Madeleine, Marie, Paule

Numéro de dépôt :
3043888
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque ART LOGIQUE

Déposée le 28 juillet 2000 par BERNARD Roselyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART LOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est BERNARD Roselyne, Madeleine, Marie, Paule, domicilié(e) 18, rue Emile Zola, 92370 CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Roselyne BERNARD - France.

La marque ART LOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART LOGIQUE est expirée depuis le 28 juillet 2010.

BERNARD Roselyne a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ADHESIOM , KELSENS , ABONPORT , ADHESIOM , KELSENS


BERNARD Roselyne, Madeleine, Marie, Paule - 18, rue Emile Zola, 92370 CHAVILLE - France


Madame Roselyne BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours. - Logiciels (programmes enregistrés) ; prestations de service qui accompagnent ce support. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. - Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. - Matériel d'enseignement sous forme de jeux et de supports multimédias, à savoir supports magnétiques, optiques, d'images et de sons et logiciels. - Outils, supports pédagogiques et méthodologiques (logiciels, cassettes sonores et audiovisuelles). - Appareils et instruments liés à l'enseignement, la formation, le conseil. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - Systèmes d'informations et de télécommunications. - Disques compacts numériques. - Systèmes de consultations d'informations et d'orientation. - Systèmes de gestion et de développement des compétences. - Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; - Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), à savoir fresques. - Peinture (tableaux, lithographies, sérigraphies). - Objets d'art gravés. - Peinture (tableaux, lithographies, sérigraphies). - Objets d'art gravés. - Affiches. Albums. Blocs (papeterie). Cahiers. Calendriers. - Carnets. Cartes à jouer. Couvertures (papeterie). - Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure. Papeterie. - Photographies. - Fournitures scolaires. Fournitures et articles de bureau (à l'exception des meubles). - Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, les ménages ou les affaires. - Méthodes et supports pédagogiques formalisées par écrit sur papier ou carton. - Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). - Outils, supports pédagogiques et méthodologiques, à savoir livres, manuels, notices, matériel d'instruction (à l'exception des appareils). - Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. - Agence de publicité. Décoration de vitrine. - Marché (études de). Marché (recherche de marchés). - Opinion (sondage d'). Publicité télévisée. - Conseils, informations ou renseignements d'affaires. - Travaux de bureau. - Aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise. - Conseil dans la direction des affaires. - Distribution de prospectus, d'échantillons. Diffusion ou location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons-réponses). - Services d'abonnements ou de journaux pour des tiers. - Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. - Gestion de fichiers informatiques. - Services de saisies et de traitement de données. - Conseils de gestion informatique - Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. - Conseils, informations, ou renseignements d'affaires. - Bureaux de placement, d'orientation scolaire, professionnelle ou de carrières. - Location de machines et de matériel de bureau. - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Promotion des ventes (pour des tiers).Télécommunications. - Service de transmission d'informations par voie télématique. - Agences de presse et d'information. - Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs. - Emissions radiophoniques et télévisées. - Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. - Télécommunication (information en matière de). - Transmission de messages. - Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. - Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Education ; formation ; divertissement ; recherche et développement ; activités sportives et culturelles. - Education, institutions d'enseignement. - Editions de livres, de revues. - Prêts de livres. - Abonnements de journaux. - Livres (publications de). - Divertissements, spectacles. - Divertissements radiophoniques ou par télévision. - Production de spectacles, de films. - Séminaires (organisation et conduite de). - Services et activités de conseil, à savoir en ressources humaines et en management, et de formation. - Consultations d'orientation. - Enseignement en informatique. - Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. - Bandes vidéo (location de). Bandes vidéo (production de films sur). Montage de bandes vidéo. - Bibliothèques itinérantes. Recherche documentaire. - Clubs (service de). - Enseignement par correspondance. - Informations en matière d'éducation, de formation et d'orientation. - Agences pour artistes. - Films et d'enregistrements sonores et vidéo (conception, vente et location de). - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Organisation de loteries. Réservation de places de spectacle.- Auteur (gérance de droits de). - Accompagnement en société. - Clubs de rencontres. Agences matrimoniales. - Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. - Laboratoires de recherche et de développement. - Location de matériels pour exploitation d'appareils distributeurs, d'instruments pédagogiques, d'instruments de mesure, instruments d'évaluation de capacités personnelles ou professionnelles. - Imprimerie. - Services de reporteurs. - Filmages sur bandes vidéo. - Contrôle de qualité. - Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. - Conseils en matière d'ordinateurs. Programmations pour ordinateurs. Conseils techniques informatiques. Consultation en matière d'ordinateur. - Location de temps d'accès à un centre serveur de données. Conception de sites sur Internet. - Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur Internet. - Orientation professionnelle. - Propriété intellectuelle (concession de licences de). - Sélection et évaluation du personnel par des procédés psycho-techniques. - Services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.