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Marques déposées par monsieur bernard ROSA
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Designclim De l'art dans l'air
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Designclim De l'art dans l'air
Monsieur bernard ROSA

Numéro de dépôt :
4529412
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
Designclim De l\'art dans l\'air de bernard ROSA

Présentation de la marque Designclim De l'art dans l'air

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par monsieur bernard ROSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Designclim De l'art dans l'air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur bernard ROSA domicilié(e) 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bernard ROSA domicilié(e) 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France.

La marque Designclim De l'art dans l'air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Designclim De l'art dans l'air arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

bernard ROSA a également déposé les autres marques suivantes : ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art


Monsieur bernard ROSA - 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France


Monsieur bernard ROSA - 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; objets d'art lithographiés.