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Marques déposées par BERNARD Robert
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LA CROIX MORIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX MORIN
BERNARD Robert

Numéro de dépôt :
97693804
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque LA CROIX MORIN

Déposée le 2 septembre 1997 par BERNARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est BERNARD Robert, domicilié(e) Domaine de la Croix Morin Courcoué, 37120 RICHELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque LA CROIX MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX MORIN est expirée depuis le 2 septembre 2007.

BERNARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : Et pourtant il pleut , Au pied d'un autre arbre , Sur un escalier du ciel , KUB'X , BIOPLUS L+ , BIO DE BIO , BIODOUDOU , BR EXPO CERAMIQUES , VOS AMOURS , BIOMILK


BERNARD Robert - Domaine de la Croix Morin Courcoué, 37120 RICHELIEU - France


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 1 août 2005 - Gage radié n°416140 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 15 mai 2001 - Gage constitué n°323709 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 17 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407853 - Publication au BOPI 2005-02-17

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°408699 - Publication au BOPI 2005-03-08

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322656 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical. Lait, lait fermenté, crème fraîche, yaourts, beurre, fromages, fromage blanc, desserts lactés, boissons lactées où le lait prédomine; ces mêmes produits laitiers fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique; préparations alimentaires à base de soja

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.