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Marques déposées par BERNARD Robert
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BIOPLUS L+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPLUS L+
BERNARD Robert

Numéro de dépôt :
94528815
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque BIOPLUS L+

Déposée le 8 juillet 1994 par BERNARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOPLUS L+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est BERNARD Robert, domicilié(e) Domaine de la Croix Morin Courcoué, 37120 RICHELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque BIOPLUS L+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPLUS L+ est expirée depuis le 8 juillet 2004.

BERNARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : Et pourtant il pleut , Au pied d'un autre arbre , Sur un escalier du ciel , KUB'X , BIO DE BIO , BIODOUDOU , LA CROIX MORIN , BR EXPO CERAMIQUES , VOS AMOURS , BIOMILK


BERNARD Robert - Domaine de la Croix Morin Courcoué, 37120 RICHELIEU - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 15 mai 2001 - Gage constitué n°323709 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322656 - Publication au BOPI 2001-04-23

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Lait, lait fermenté, crème fraîche, yaourts, beurre, fromages, fromage blanc, desserts lactés, tous ces produits étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique