Marque expirée - Marque en non vigueur
Au pied d'un autre arbre
Numéro de dépôt :
3662199
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Présentation de la marque Au pied d'un autre arbre
Déposée le 3 juillet 2009 par Bernard ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au pied d'un autre arbre »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au pied d'un autre arbre est expirée depuis le 3 juillet 2019.
Bernard ROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04